Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLTEQUE
SELECTION DIFFUSION VENTES S.A.

Numéro de dépôt :
96626160
Date de dépôt :
15/05/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/2006

Présentation de la marque SOLTEQUE

Déposée le 15 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) SELECTION DIFFUSION VENTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLTEQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SELECTION DIFFUSION VENTES domicilié(e) Z.A. LE PONT NEUF, 16130 SALLES D'ANGLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 619 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELECTION DIFFUSION VENTES S.A. - France.

La marque SOLTEQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLTEQUE est expirée depuis le 15 mai 2006.

SELECTION DIFFUSION VENTES a également déposé les autres marques suivantes : HUITCHOL , FIDEL , PREMIUM AGAVE AZUL DE JALISCO , TEQUILA RAPIDO , FIESTA DEL SOL , TEQUILA RAPIDO , AMIGOS , LES MARCHES DE L'ORIENT , FIDELE


SELECTION DIFFUSION VENTES S.A. - Z.A. LE PONT NEUF, 16130 SALLES D'ANGLES - France - SIREN 313619843


SELECTION DIFFUSION VENTES S.A. - France


Inscription le 30 juin 2005 - Changement de nature juridique n°414206 - Publication au BOPI 2005-06-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

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